Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CIRCONSTANTIQUE
MINOUI Homayoun

Numéro de dépôt :
1451442
Date de dépôt :
24/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/02/1998

Présentation de la marque LA CIRCONSTANTIQUE

Déposée le 24 février 1988 par MINOUI Homayoun auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CIRCONSTANTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MINOUI Homayoun, domicilié(e) 20, rue Henri Regnault, 75014 PARIS. - France.

La marque LA CIRCONSTANTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1451442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CIRCONSTANTIQUE est expirée depuis le 24 février 1998.

MINOUI Homayoun a également déposé les autres marques suivantes : CLOBIS , INITIATIVES EUROPEENNES , R REFLECT , CLOTER , REFLECT , SKIRIUS LE GENIE DES NEIGES


MINOUI Homayoun - 20, rue Henri Regnault, 75014 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-30

- Publicité.Distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.- Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprise à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement. Location de machines à écrire et de matériel de bureau.